Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUL SI DECOUVERT
BLAIN Pascal
LEGRAND Benoît

Numéro de dépôt :
94504127
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2024

Présentation de la marque NUL SI DECOUVERT

Déposée le 1 février 1994 par BLAIN Pascal et LEGRAND Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUL SI DECOUVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Les déposants sont BLAIN Pascal domicilié(e) 4 rue du Lavoir - 72440 - TRESSON - France et LEGRAND Benoît domicilié(e) 11 rue Antoine Chantin - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BLAIN Pascal domicilié(e) 4 rue du Lavoir - 72440 - TRESSON - France.

La marque NUL SI DECOUVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUL SI DECOUVERT est expirée depuis le 1 février 2024.

BLAIN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : NUL SI DECOUVERT , a style api style


BLAIN Pascal - 4 rue du Lavoir - 72440 - TRESSON - France

LEGRAND Benoît - 11 rue Antoine Chantin - 75014 - PARIS - France


M. BLAIN Pascal - 4 rue du Lavoir - 72440 - TRESSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2257432 - Publication au BOPI 2004-01-26

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Errata sur les renouvellements - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2014 n°2547580 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisse de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.